Plagiat et intégrité intellectuelle
- Trousse sur le plagiat et l’intégrité intellectuelle;
- Guide sur le plagiat et l’intégrité intellectuelle (Eductive);
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages, p. 7-8;
- Guide de démarrage de l’outil Compilatio (logiciel d’aide à la détection du plagiat);
- Vidéo du REFAD sur comment limiter le plagiat lors des cours à distance;
- Ressource destinée aux étudiants sur la méthodologie et la prévention du plagiat dans les travaux académiques;
- Voir les documents dans la section « Plagiat et intégrité intellectuelle » de la Communauté Professeurs.
Droit d’auteur
L’Office de la propriété intellectuelle du Canada définit le droit d’auteur comme « le droit exclusif de produire ou de reproduire la totalité ou une partie importante d’une œuvre sous une forme quelconque. » Dès que l’expression d’une idée est fixée sur un support, son auteur(e) possède automatiquement ce droit. À moins de son autorisation ou de précisions contraires (ex. licence plus ouverte ou entièrement libre de droits), il est interdit de la reproduire. Au Canada, la durée de protection du droit d’auteur est dorénavant établit à 70 ans après la mort de l’auteur(e).
La loi sur le droit d’auteur comporte des exceptions dont l’utilisation équitable. Celle-ci permet l’utilisation d’œuvres protégées sans obtenir l’autorisation de l’auteur(e). L’utilisation d’œuvres dans un contexte pédagogique est considéré comme une utilisation équitable.
Toutefois, afin de s’assurer que l’auteur(e) obtienne une juste rémunération pour sa création et que l’utilisation reste « équitable » (ex. limiter les reproductions à 10% de l’œuvre), le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur fait affaire avec des sociétés de gestion du droit d’auteur telle que Copibec pour qu’elles gèrent les reproductions d’œuvres faites dans un contexte pédagogique. Ainsi, dès qu’un(e) professeur(e) reproduit une œuvre ou une partie importante d’une œuvre pour son cours, il est fortement recommandé d’effectuer les étapes de la marche à suivre ci-dessous afin de déclarer à Copibec.
Marche à suivre: déclaration de droits d’auteur
Si vous souhaitez faire imprimer ou partager à vos étudiants et étudiantes via une plateforme d’apprentissage (ex. Moodle, LÉA ou Teams) un recueil de textes ou des notes de cours qui comporteront des extraits photocopiés ou numérisés d’une ou plusieurs œuvres, vous êtes tenu(e), à quelques exceptions près, d’effectuer une déclaration en ligne à Copibec pour chaque œuvre que vous souhaitez reproduire, et ce, avant de faire la demande d’impression du recueil ou de déposer le document sur une plateforme en ligne. Notez que vous devez faire une déclaration pour un document PowerPoint selon les mêmes critères et avant de le partager à vos étudiants et étudiantes.
Chaque déclaration est valide pour la durée d’une session pour un même groupe-cours.
Voici la marche à suivre pour faire une déclaration :
1. Vérifiez si l’ouvrage reproduit fait partie de la liste d’exclusions de la licence.
- Si oui, vous n’avez pas à déclarer. Vous devez demander directement à l’éditeur ou l’auteur s’il vous autorise la reproduction de l’œuvre à moins qu’elle soit libre de droits.
- Si l’œuvre ne fait pas partie de la liste d’exclusions et qu’elle n’est pas libre de droits, il faut effectuer une déclaration. Si vous hésitez à savoir si vous devez déclarer, consultez l’arbre décisionnel dans la communauté Direction des études d’Omnivox, section Bibliothèque (Carrefour de l’information Desjardins). Dans le doute, il est toujours conseillé de déclarer.
2. Assurez-vous de respecter les limites d’utilisation de l’œuvre : soit 10% ou 25 pages pour un manuel destiné à l’enseignement collégial, ou 15% pour tout autre livre. Si vous dépassez ces limites, des frais supplémentaires seront ajoutés au coût du recueil.
3. Créez-vous un compte dans Copibec si vous n’en avez pas. Pour la marche à suivre, consultez le document « Création d’un compte dans Copibec » dans la communauté Direction des études d’Omnivox, section Bibliothèque (Carrefour de l’information Desjardins).
4. Faites votre déclaration.
- Déclaration via Savia: Consultez la marche à suivre détaillée pour déclarer sur Savia dans le document « Produire une déclaration de droits d’auteur sur Copibec » dans la communauté Direction des études d’Omnivox, section Bibliothèque (Carrefour de l’information Desjardins). Pour reprendre une déclaration que vous avez faite lors d’une session antérieure, consultez le document « Copier une déclaration d’une session à l’autre dans Copibec ».
- Déclaration via Samuel: Alternativement, si votre document à reproduire se trouve sur la plateforme Samuel (limitée à un répertoire de 40 000 documents), vous pouvez déclarer à partir de celle-ci plutôt que Savia. Visionnez la vidéo de marche à suivre pour utiliser cette plateforme.
5. Assurez-vous d’avoir l’autorisation de reproduction une fois que vous avez déclaré.
- Déclaration via Savia: Pour une reproduction papier, imprimez une seule copie de votre demande de déclaration avec le statut « Accepté » et joignez-la à votre demande d’impression ou transmettez-la par courriel au service d’impression. Pour tout autre type de reproduction, vous n’avez qu’à conserver la preuve d’acceptation.
- Déclaration via Samuel: Votre preuve de respect des droits d’auteur s’ajoute automatiquement à la première page du document créé à partir des extraits reproduits.
Pour toute question concernant la Loi sur les droits d’auteur, vos obligations et la licence Copibec, contactez Charles-Antoine Fugère, bibliothécaire (charles-antoine.fugere@cegeplevis.ca).
Pour vous aider à respecter le droit d’auteur dans le cadre de vos activités d’enseignement, consultez le document Le droit d’auteur… ça compte! où vous retrouverez des questions et réponses clés à votre intention.
Ressources pédagogiques
| FOURNISSEURS ou ORGANISMES | ACCÈS AUX RESSOURCES |
|---|---|
 | Logiciels Manuels Sites web |
 | Le CDC est une bibliothèque spécialisée en éducation collégiale, qui comprend une collection unique de documents sur l’enseignement, l’apprentissage et le développement institutionnel des collèges du Québec. Ils offrent des services personnalisés aux praticiens et chercheurs du réseau collégial. |
 Ceres offre des milliers de ressources éducatives numériques (et REL), dont plusieurs du CCDMD (manuels sous la forme de micro-sites). | La recherche en mode “navigation” permet de trouver des ressources pour chacun des programmes d’études du collégial. Consulter le Guide de démarrage rapide |
 | Suggestion Pensez à demander l'accès à vos étudiants pour ce manuel! L'essentiel pour réussir ses études / par Bernard Dionne ISBN: 9782765055808 |
 Les éditeurs de France offrent la consultation de manuels numériques via leurs sites ou plateformes. | "Chaque éditeur informera sur son site et/ou ses réseaux sociaux des modalités pratiques de mise en œuvre de cette décision collective." |
 | Niveaux “lycée”, “lycée professionnel”, “lycée technique” et “BTS” offrent des contenus intéressants pour le collégial |
 Pearson ERPI fournit l'accès à son matériel en ligne aux enseignants qui en font la demande. | Envoyer un courriel à votre représentante: soraya.alem@pearsonerpi.com magalie.tremblay@pearsonerpi.com Apprendre et enseigner, où que vous soyez Soutien technique |
 | Profweb est un organisme destiné à la promotion des ressources numériques en lien avec l'enseignement au collégial et au partage de pratiques pédagogiques inspirantes. |
 | Le RFAD réunit les personnes et les organisations intéressées à promouvoir et développer l’éducation en français par le biais de l’éducation à distance. |
Autres ressources
Utilisation des documents audiovisuels dans un contexte d’enseignement à distance.
Formulaire DVD à encoder
Réserve de cours
La réserve de cours est une section où sont temporairement déposés des documents faisant partie du plan de cours à titre de lectures obligatoires ou recommandées. Cette collection est située près de la salle de travail collaboratif et la consultation se fait exclusivement à l’intérieur des locaux de la bibliothèque.
À tout moment, pendant l’année scolaire, il est possible d’y ajouter des documents selon les recherches en cours. Il suffit d’aviser le personnel lors de recherches massives sur des sujets en particulier et de proposer des ouvrages à mettre en réserve pour une courte période.
À la demande d’un professeur, un document déjà prêté peut être rappelé pour une mise à la réserve de cours. (c.f. Règlement de la bibliothèque ) N’hésitez pas à consulter l’équipe de la bibliothèque pour le choix de vos documents.
Il est possible d’ajouter un livre à la réserve en remplissant le formulaire suivant ou en envoyant votre demande par courriel.
Bases de données – Création d’un compte personnel
Plusieurs abonnements aux outils de recherche permettent la création de compte personnel pour les professeurs. Ces comptes permettent de personnaliser les contenus, de créer des listes de lecture, de faire des dossiers de recherches en vue d’une préparation de cours ou d’une utilisation en classe.
CURIO.CA
Il est possible de créer des listes de lecture et utiliser d’autres fonctions personnalisées de Curio, en vous créant un compte personnel. Vous pouvez également demander un contenu que vous souhaitez voir sur Curio. Radio-Canada le rendra disponible s’ils ont les droits de diffusion. Contactez Maxime Pelletier pour obtenir le code d’identification de notre institution.