Politiques et règlements

Politiques

• Politique d’affichage
• Politique de communication
• Politique relative à la valorisation de la langue française
• Politique institutionnelle de développement durable
• Politique relative au respect des droits d’auteur
• Politique de sollicitation
• Politique sur les dons et commandites

Règlements

• Règlement no 1 Règlement de régie interne
  • Code d’éthique et de déontologie des administrateurs
• Règlement no 10 Règlement sur la gestion des documents administratifs
• Règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels

Politiques

• Politique du calendrier scolaire
• Politique institutionnelle d’évaluation des enseignements
• Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
• Politique institutionnelle de gestion de programmes
• Politique des cours complémentaires
• Politique sur l’international

Règlements

• Règlement no 4 relatif à l’admission des étudiantes et étudiants
• Règlement no 8 sur les attestations d’études collégiales (AEC)
• Règlement no 12 relatif à la Commission des études
• Règlement no 13 relatif aux droits de scolarité et autres frais
• Règlement no 14 relatif aux droits d’admission
• Règlement no 15 relatif aux droits d’inscription
• Règlement no 16 relatif à l’inscription aux cours
• Règlement relatif aux droits de toute nature et aux droits afférents aux services d’enseignement collégial
• Règlement no 21 favorisant la réussite scolaire
• Règlement no 22 relatif à la bibliothèque du Cégep de Lévis

Politiques

• Politique d’encadrement des voyages de groupe et des délégations organisés à l’intention des étudiants du Collège
• Politique institutionnelle en matière de santé mentale étudiante
• Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
• Politique relative à la lutte contre le tabagisme
• Politique relative à la prévention et de traitement du harcèlement et de la violence

Règlements

• Règlement no 11 relatif à certaines conditions de vie au Collège

Politiques 

• Politique de la gestion des ressources humaines
• Politique d’appréciation du rendement et du développement des compétences du personnel cadre
• Politique d’appréciation du rendement et de développement professionnel du personnel de soutien et professionnel du Cégep de Lévis-Lauzon
• Politique de dotation du personnel
• Politique d’accueil et d’intégration professionnelle des professeurs et du personnel cadre, professionnel et de soutien du Cégep de Lévis-Lauzon
• Politique relative au développement des ressources humaines à l’intention des professeurs et du personnel professionnel et de soutien
• Politique relative au télétravail
• Politique de gestion du personnel cadre
• Politique relative à la reconnaissance et à la valorisation du Cégep de Lévis-Lauzon
• Politique Institutionnelle en matière de Santé et Sécurité au Cégep de Lévis-Lauzon

Règlements

• Règlement relatif à l’embauche, au renouvellement de mandat et à l’évaluation annuelle des hors-cadre

Politiques

• Politique institutionnelle relative à l’utilisation d’animaux à des fins d’enseignement, d’apprentissage et de recherche
• Politique institutionnelle sur la biosécurité
• Politique institutionnelle de la recherche

Politiques

• Politique de remboursement des frais de déplacement et de séjour
• Politique relative à l’engagement et l’évaluation de l’auditeur indépendant
• Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
• Politique sur les services autofinancés

Règlements

• Règlement no 3 sur la gestion financière
• Règlement no 9 sur la circulation et le stationnement des véhicules dans les limites des propriétés du Cégep de Lévis-Lauzon
• Règlement portant sur la délégation des fonctions devant être exercées par le dirigeant de l’organisme
  • Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes selon l’article 21.0.03 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
• Règlement no 26 sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
  • Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics

Politiques

• Politique sur la sécurité de l’information

Règlements

• Règlement relatif au code de conduite des personnes utilisatrices des technologies de l’information et des télécommunications

Si vous avez suivi des cours au Cégep de Lévis et que vous désirez obtenir votre relevé de notes, vous devez envoyer votre demande à scosaccueil@cegeplevis.ca et indiquer votre code permanent.

Si vous avez déjà travaillé au Cégep de Lévis et désirez recevoir une attestation d’emploi, vous devez envoyer votre demande à drh.information@cegeplevis.ca.