Politiques et règlements

Politiques

• Politique d’affichage
• Politique de communication
• Politique relative au respect des droits d’auteur
• Politique de sollicitation

Règlements

• Règlement no 1 Règlement de régie interne
  • Code d’éthique et de déontologie des administrateurs
• Règlement no 10 sur la gestion des documents administratifs
• Règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels

Politiques

• Politique du calendrier scolaire
• Politique institutionnelle d’évaluation des enseignements
• Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
• Politique institutionnelle de gestion de programmes
• Politique de valorisation de la langue
• Politique des cours complémentaires
• Politique institutionnelle sur la biosécurité
• Politique sur l’international

Règlements

• Règlement no 4 relatif à l’admission des étudiantes et étudiants
• Règlement no 8 sur les attestations d’études collégiales
• Règlement no 12 relatif à la Commission des études
• Règlement no 13 relatif aux droits de scolarité et autres frais
• Règlement no 14 relatif aux droits d’admission
• Règlement no 15 relatif aux droits d’inscription
• Règlement no 16 relatif à l’inscription aux cours
• Règlement no 18 relatif aux droits afférents aux services d’enseignement collégial
• Règlement no 19 relatif aux droits de toute nature
• Règlement no 21 favorisant la réussite scolaire
• Règlement no 22 relatif à la bibliothèque du Cégep de Lévis-Lauzon

Politiques

• Politique d’encadrement des voyages de groupe et des délégations organisés à l’intention des étudiants du Collège
• Politique institutionnelle de développement durable
• Politique sur les violences à caractère sexuel
• Politique relative à la lutte contre le tabagisme

Règlements

• Règlement no 11 relatif à certaines conditions de vie au Collège

Politiques 

• Politique de la gestion des ressources humaines
• Politique d’évaluation du rendement et de développement des compétences du personnel d’encadrement
• Politique d’appréciation du rendement et de développement professionnel du personnel de soutien et professionnel du Cégep de Lévis-Lauzon
• Politique d’acquisition des ressources humaines au Cégep de Lévis-Lauzon
• Politique d’accueil et d’intégration professionnelle des professeurs et du personnel cadre, professionnel et de soutien du Cégep de Lévis-Lauzon
• Politique relative au développement des ressources humaines à l’intention des professeurs et du personnel professionnel et de soutien
• Politique relative au télétravail
• Politique visant à contrer le harcèlement et la violence
• Politique d’évaluation du directeur général ou de la directrice générale
• Politique d’évaluation du directeur ou de la directrice des études
• Politique de gestion des cadres
• Politique relative à la reconnaissance et à la valorisation du Cégep de Lévis-Lauzon
• Politique Institutionnelle en matière de Santé et Sécurité au Cégep de Lévis-Lauzon

Règlements

• Règlement no 20 relatif au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études

Politiques

• Politique institutionnelle relative à l’utilisation d’animaux à des fins d’enseignement, d’apprentissage et de recherche
• Politique institutionnelle de la recherche

Politiques

• Politique de remboursement des frais de déplacement et de séjour
• Politique relative à l’engagement et l’évaluation de l’auditeur indépendant
• Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
• Politique sur les services autofinancés

Règlements

• Règlement no 3 sur la gestion financière
• Règlement no 9 relatif à la circulation et au stationnement des véhicules dans les limites des propriétés du Cégep de Lévis-Lauzon
• Règlement no 25 relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
  • Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes selon l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP).
• Règlement no 26 sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

Politiques

• Politique sur la sécurité de l’information

Règlements

• Règlement no 24 relatif au code de conduite des utilisateurs des technologies de l’information et des télécommunications

Dans un souci d’éthique, de transparence et d’intégrité, tous les organismes publics sont dans l’obligation d’établir une procédure de divulgation d’actes répréhensibles.

Responsable du suivi des divulgations des actes répréhensibles

Me Natascha Joncas
418 833-5110, poste 3224
secretariat-general@cegeplevis.ca

Si vous avez suivi des cours au Cégep de Lévis et que vous désirez obtenir votre relevé de notes, vous devez envoyer votre demande à scosaccueil@cegeplevis.ca et indiquer votre code permanent.

Si vous avez déjà travaillé au Cégep de Lévis et désirez recevoir une attestation d’emploi, vous devez envoyer votre demande à dsafinances@cegeplevis.ca.