Politiques et règlements

• NETIQUETTE
• GUIDE RELATIF À L’UTILISATION DES MÉDIAS SOCIAUX 
• PROGRAMME CONTRE L’HOMOPHOBIE

Politiques

• 1130-00-20 Politique institutionnelle relative à l’utilisation d’animaux à des fins d’enseignement, d’apprentissage et de recherche
• 1310-00-10 Politique de la gestion des re/admin/wp-content/uploads/2017/08/Politique-animaux-12-juin-2017.pdfssources humaines
• 1310-00-13 Politique relative à l’engagement et l’évaluation de l’auditeur indépendant
• 1312-00-11 Politique d’évaluation du directeur général ou de la directrice générale
• 1312-00-12 Politique d’évaluation du directeur ou de la directrice des études
• 1312-00-14 Politique d’évaluation du rendement et de développement des compétences du personnel d’encadrement
• 1312-00-18 Politique d’appréciation du rendement et de développement professionnel du personnel de soutien et professionnel du Cégep de Lévis-Lauzon
• 1322-00-13 Politique d’acquisition des ressources humaines au Cégep de Lévis-Lauzon
• 1324-00-12 Politique d’accueil et d’intégration professionnelle des professeurs et du personnel cadre, professionnel et de soutien du Cégep de Lévis-Lauzon
• 1344-00-11 Politique de remboursement des frais de déplacement et de séjour
• 1352-00-10 Politique de gestion des cadres
• 1353-00-25 Politique institutionnelle en matière de santé et de sécurité au travail
• 1357-00-10 Politique de reconnaissance et de valorisation du Cégep de Lévis-Lauzon
• 1361-00-16 Politique de développement des ressources humaines à l’intention des professeurs et du personnel professionnel et de soutien
• 1362-00-10 Politique d’encadrement des voyages de groupe et des délégations organisés à l’intention des étudiants du Collège
• 1362-00-14 Politique sur l’international
• 1413-00-30 Politique institutionnelle sur la biosécurité
• 1511-00-12 Politique sur l’accès aux documents et sur la protection des renseignements personnels
• 1532-00-10 Politique d’affichage
• 1700-00-10 Politique relative au respect des droits d’auteur
• 1740-00-10 Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
• 1811-00-10 Politique de communication
• 1821-00-10 Politique de sollicitation
• 1832-00-13 Politique visant à contrer le harcèlement et la violence
• 1832-00-14 Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
• 1832-00-21 Politique de protection de l’environnement et le développement durable
• 1950-00-10 Politique sur la probité intellectuelle en recherche
• 2113-00-10 Politique du calendrier scolaire
• 2133-00-10 Politique sur la charge d’études
• 2221-00-15 Politique institutionnelle d’évaluation des enseignements
• 2222-00-10 Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
• 2230-00-12 Politique institutionnelle de gestion de programmes
• 2231-00-10 Politique de valorisation de la langue
• 2232-00-10 Politique des cours complémentaires
• 2321-00-11 Politique relative à la lutte contre le tabagisme

Règlements

• Règlement no 1 fixant les modes de désignation en vue de la nomination des membres du conseil d’administration ainsi que la procédure et le fonctionnement dudit Conseil
• Règlement no 2 fixant la composition du comité exécutif
• Règlement no 3 fixant la désignation, les fonctions et les pouvoirs des officiers et de certains employés du Collège
• Règlement no 4 relatif à l’admission des étudiantes et étudiants du Cégep de Lévis-Lauzon
• Règlement no 8 sur les attestations d’études collégiales
• Règlement no 9 relatif à la circulation et au stationnement des véhicules dans les limites des propriétés du Cégep de Lévis-Lauzon
• Règlement no 10 relatif à la gestion des documents administratifs au Cégep de Lévis-Lauzon
• Règlement no 11 relatif à certaines conditions de vie au collège
• Règlement no 12 relatif à la Commission des études
• Règlement no 13 relatif aux droits de scolarité et aux frais administratifs de la formation donnant droit à des unités ministérielles
• Règlement no 14 relatif aux droits d’admission

• Règlement no 15 relatif aux droits d’inscription

• Règlement no 16 relatif à l’inscription aux cours

• Règlement no 18 relatif aux droits afférents aux services d’enseignement collégial

• Règlement no 19 relatif aux droits de toute nature

• Règlement no 20 relatif au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études

• Règlement no 21 favorisant la réussite scolaire

• Règlement no 22 relatif à la bibliothèque du Cégep de Lévis-Lauzon

• Règlement no 24 relatif au code de conduite des utilisateurs des technologies de l’information et des télécommunications

• Règlement no 25 relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics
• Règlement no 26 relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
• Règlement no 29 relatif à la composition et aux pouvoirs du comité des ressources humaines