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Politiques et règlements

Politiques

1130-00-20 Politique institutionnelle relative à l’utilisation d’animaux à des fins d’enseignement, d’apprentissage et de recherche

1310-00-10 Politique de la gestion des ressources humaines

1310-00-13 Politique relative à l’engagement et l’évaluation de l’auditeur indépendant

1312-00-11 Politique d’évaluation du directeur général ou de la directrice générale

1312-00-12 Politique d’évaluation du directeur ou de la directrice des études

1312-00-14 Politique d’évaluation du rendement et de développement des compétences du personnel d’encadrement

1312-00-18 Politique d’appréciation du rendement et de développement professionnel du personnel de soutien et professionnel du Cégep de Lévis-Lauzon

1322-00-13 Politique d’acquisition des ressources humaines au Cégep de Lévis-Lauzon

1324-00-12 Politique d’accueil et d’intégration professionnelle des professeurs et du personnel cadre, professionnel et de soutien du Cégep de Lévis-Lauzon

1344-00-11 Politique de remboursement des frais de déplacement et de séjour

1352-00-10 Politique de gestion des cadres

1353-00-25 Politique institutionnelle en matière de santé et de sécurité au travail

1357-00-10 Politique relative à la reconnaissance et à la valorisation du Cégep de Lévis-Lauzon

1361-00-16 Politique relative au développement des ressources humaines à l’intention des professeurs et du personnel professionnel et de soutien

1362-00-10 Politique d’encadrement des voyages de groupe et des délégations organisés à l’intention des étudiants du Collège

1362-00-14 Politique sur l’international

1413-00-30 Politique institutionnelle sur la biosécurité

1511-00-12 Politique sur l’accès aux documents et sur la protection des renseignements personnels

1532-00-10 Politique d’affichage

1700-00-10 Politique relative au respect des droits d’auteur

1740-00-10 Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

1811-00-10 Politique de communication

1821-00-10 Politique de sollicitation

1832-00-13 Politique visant à contrer le harcèlement et la violence

1832-00-14 Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel

1832-00-21 Politique institutionnelle sur la protection de l’environnement et le développement durable

1950-00-10 Politique sur la probité intellectuelle en recherche

2113-00-10 Politique du calendrier scolaire

2133-00-10 Politique sur la charge d’études

2221-00-15 Politique institutionnelle d’évaluation des enseignements

2222-00-10 Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages

2230-00-12 Politique institutionnelle de gestion de programmes

2231-00-10 Politique de valorisation de la langue

2232-00-10 Politique des cours complémentaires

2321-00-11 Politique relative à la lutte contre le tabagisme

 

Règlements

Règlement no 1 fixant les modes de désignation en vue de la nomination des membres du conseil d’administration ainsi que la procédure et le fonctionnement dudit Conseil

Règlement no 2 fixant la composition et les pouvoirs du Comité exécutif

Règlement no 3 fixant la désignation, les fonctions et les pouvoirs des officiers et de certains employés du Collège

Règlement no 4 relatif à l’admission des étudiantes et étudiants

Règlement no 8 sur les attestations d’études collégiales

Règlement no 9 relatif à la circulation et au stationnement des véhicules dans les limites des propriétés du Cégep de Lévis-Lauzon

Règlement no 10 relatif à la gestion des documents administratifs au Cégep de Lévis-Lauzon

Règlement no 11 relatif à certaines conditions de vie au Collège

Règlement no 12 relatif à la Commission des études

Règlement no 13 relatif aux droits de scolarité et autres frais

Règlement no 14 relatif aux droits d’admission

Règlement no 15 relatif aux droits d’inscription

Règlement no 16 relatif à l’inscription aux cours

Règlement no 18 relatif aux droits afférents aux services d’enseignement collégial

Règlement no 19 relatif aux droits de toute nature

Règlement no 20 relatif au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études

Règlement no 21 favorisant la réussite scolaire

Règlement no 22 relatif à la bibliothèque du Cégep de Lévis-Lauzon

Règlement no 24 relatif au code de conduite des utilisateurs des technologies de l’information et des télécommunications

Règlement no 25 relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics

Règlement no 26 sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

Règlement no 29 relatif à la composition et aux pouvoirs du comité des ressources humaines

 

Procédure de divulgation des actes répréhensibles

Dans un souci d’éthique, de transparence et d’intégrité, tous les organismes publics sont dans l’obligation d’établir une procédure de divulgation d’actes répréhensibles.

Responsable du suivi des divulgations des actes répréhensibles

Direction des ressources humaines
418 833-5110 poste 3220
Bureau A-264
infodrh@cegeplevis.ca

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévu à l’article 21.0.3 de la loi sur les contrats des organismes publics